Sur le chantier peuvent se produire de nombreux accidents et dégradations. Aucun entrepreneur du BTP n’est à l’abri d’un incendie ou d'un vol de matériel. Un accident important est vite arrivé. Pour se protéger, le maître d’ouvrage peut souscrire à une garantie tous risques chantier (TRC). A quoi sert-elle ? Que couvre-t-elle et combien coûte-t-elle ? HabitatPresto vous dit tout !
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La garantie TRC : qu’est-ce que c’est ?
L'assurance tous risques chantier "TRC" protège le maître d'ouvrage contre les dommages matériels qui pourraient survenir dans le cadre de travaux de construction ou de rénovation. Il lui permet d’être indemnisé en cours de chantier s’il faisait face à un sinistre.
La garantie TRC prend effet au début du chantier. Elle se termine après la réception des travaux. Pour être valide, elle doit être souscrite au plus tard dans les 60 jours suite au début du chantier.
Que couvre la TRC ?
La TRC s’intéresse uniquement aux dommages matériels. Ceux-ci concernent la construction mais aussi le matériel du chantier comme les machines, les grues, les échafaudages, les outils, etc.
Elle protège le maître d’œuvre de différents sinistres potentiels comme :
- le vol de matériel ;
- les catastrophes naturelles (inondation, sécheresse, tempête, etc.) ;
- les glissements de terrain ;
- une chute d’objet ou un bris (matériau, fenêtre, etc.) ;
- les incendies et explosions (fuites de gaz, par exemple) ;
- un dégât des eaux ;
- des attentats et dégâts volontaires (vandalisme).
Elle assure donc une protection complète de tout l’aspect matériel lié au chantier. En cas de sinistre, la TRC prendra en charge les frais de réparation, le remplacement, la démolition et le nettoyage.
D'après Auxiliaire assurance, l’incendie "est la cause principale des sinistres en cours de chantier, à la suite d’un mégot mal éteint, d’une soudure mal réalisée, d’un projecteur de chantier placé trop près de la charpente". Tout le monde a en tête l’incendie qui a détruit la flèche de la Cathédrale Notre Dame de Paris alors en travaux de rénovation...
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Garantie TRC et assurance décennale, est-ce pareil ?
Non. La garantie décennale protège le maître d’œuvre pendant 10 ans après la livraison des travaux. Elle est obligatoire et doit figurer impérativement sur les factures et devis que vous envoyez aux clients.
La garantie TRC fait partie des assurances facultatives. Malgré tout, il est fortement conseillé d’y souscrire. En effet, l’article 1788 du Code Civil stipule que sur le chantier, en cas de faute, la responsabilité du maître d’ouvrage est engagée.
La TRC permet de protéger le maître d’œuvre tout au long du chantier sans que la faute soit recherchée par l’assureur. Elle couvre l’ensemble des dommages matériels pouvant survenir sur le chantier.
À l’inverse, en cas d’accident, l’assureur devra mener une enquête avant de savoir s’il doit vous indemniser ou non et à quelle hauteur. Sans TRC, le professionnel travaille sans "filet de sécurité".
Assurance TRC et responsabilité civile pro : quelles différences ?
La TRC concerne uniquement les dégâts matériels causés au cours du chantier. À l’inverse, la responsabilité civile (RC) du maître d’ouvrage couvre les dommages corporels (chutes, blessures, etc.). Pour schématiser, la TRC couvre le matériel et la RC Pro, l’humain.
Combien coûte une garantie TRC ?
Il n’y a pas de barème unique pour l’assurance Tous Risques Chantier. Cela dépend des assureurs, de la nature des travaux et du montant du chantier. Plus le montant du chantier sera élevé, plus les primes d’assurances grimperont.
Globalement, on estime qu’une garantie TRC coûte environ 0,15 % du coût de la construction HT. Par exemple, il faudra compter 750 € pour 500 000 € de travaux HT.
Avant de signer, vérifiez bien les exclusions au contrat ainsi que le montant des franchises. N’hésitez pas à mettre en concurrence plusieurs compagnies d’assurance.
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👷 Le Conseil du Pro : souscrivez également à la GPEA
En plus de l’assurance TRC, le maître d’œuvre peut souscrire à une garantie Perte d'Exploitation Anticipée (GPEA). Cette garantie complémentaire permet d’indemniser les pertes d’exploitations liées à un retard causé par un dommage matériel. Par exemple, admettons que le projet de construction porte sur un hôtel. Un dégât des eaux vient ravager l’intérieur du bâtiment. L’inauguration est reportée et l’hôtelier essuie des pertes. Peut intervenir la GPEA à ce moment-là pour indemniser le professionnel.
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